Termes et conditions générales – Oh que c’est bon!
Dernière mise à jour : 24 septembre 2025
En accédant à notre site, en réservant ou en commandant auprès de Oh que c’est bon
( « le Restaurant »), Vous acceptez les présents termes.
1. Informations générales
-
Raison sociale : [Oh que c'est bon!]
-
Adresse : [627 rue clavel,prévost,Qc,Ca,J0R1T0] • Courriel : [info@ohquecestbon.ca] • Téléphone : [514-216-2076]
-
Heures d’ouverture : [Jours/heures] (sujettes à changement).
-
Le contenu du site (menus, photos, textes) est fourni à titre informatif et peut être modifié sans préavis.
2. Menus, prix et disponibilités
-
Les prix sont en dollars canadiens et taxes en sus, sauf mention contraire.
-
Les menus, items, promotions et disponibilités peuvent changer sans préavis en raison des arrivages et stocks.
-
Des différences mineures entre les photos et les plats servis peuvent survenir.
4. Commandes à emporter et livraison
-
Délais estimés fournis à titre indicatif.
-
Vérifiez votre commande à la prise en possession : signalez toute erreur immédiatement.
-
Livraison : zone, frais, minimum et délais précisées lors du paiement. Les risques liés au transport sont transférés au client à la remise au transporteur lorsque ce service est opéré par un tiers.
5. Allergies et restrictions alimentaires
-
Indiquez vos allergies lors de la réservation ou de la commande.
-
Nous appliquons des mesures de prudence, mais absence de contamination croisée non garantie. Les personnes allergiques sévères doivent évaluer les risques avant de consommer.
6. Cartes-cadeaux et promotions
-
Cartes-cadeaux : valables pour l’achat de biens/services chez nous. [Aucun frais/expiration, sous réserve des lois du Québec.]
-
Promotions et codes : non cumulables, non monnayables, sujets aux conditions affichées et à la disponibilité.
7. Avis, commentaires et contenus
-
En publiant un avis/commentaire, vous garantissez en détenir les droits et accordez au Restaurant une licence non exclusive pour l’utiliser (promotion, réaffichage), sans compensation.
-
Nous pouvons supprimer des contenus contraires à la loi ou aux bonnes mœurs.
8. Propriété intellectuelle
-
Le site, le logo « Oh que c’est bon », les textes, photos et visuels nous appartiennent ou sont utilisés sous licence.
-
Toute reproduction non autorisée est interdite.
9. Comportement des utilisateurs
-
Interdits : propos haineux, harcèlement, spam, attaque technique, extraction de données sans autorisation.
-
Nous pouvons refuser l’accès au site ou au service en cas de violation.
10. Protection des renseignements personnels
-
Notre Politique de confidentialité fait partie intégrante des présentes : [lien vers la page].
-
Pour toute demande relative à vos données, contactez notre RPRP (voir Politique de confidentialité).
11. Exclusions et limitation de responsabilité
-
Le site est fourni « tel quel », sans garantie de disponibilité, d’exactitude ou d’absence d’erreur.
-
Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale envers vous est limitée au montant payé pour la commande ou le service à l’origine de la réclamation.
12. Force majeure
-
Nous ne sommes pas responsables des retards/interruptions causés par des événements hors de notre contrôle (p. ex. panne, grève, météo, sécu, ruptures d’approvisionnement).
13. Liens et services de tiers
-
Le site peut contenir des liens (réseaux sociaux, plateformes de réservation/paiement). Nous ne sommes pas responsables de leurs contenus ni de leurs politiques.
15. Retours, remboursements et avoirs
-
Les repas servis et consommés sur place ne sont pas remboursables, sauf défaut majeur.
-
À emporter/livraison : en cas d’erreur ou de produit non conforme, contactez-nous sous 24 h avec preuve (photo/bon).
-
À notre discrétion : remplacement, avoir ou remboursement partiel.
18. Droit applicable et résolution des différends
-
Les présents termes sont régis par les lois du Québec et les tribunaux du district de [Montréal/Québec/autre] ont compétence exclusive.
-
En cas de litige, nous encourageons une résolution amiable et/ou médiation avant toute procédure.
19. Modifications des conditions
-
Nous pouvons mettre à jour ces termes en tout temps. La date en haut indique la dernière mise à jour. L’usage continu du site/du service vaut acceptation des nouvelles conditions.
20. Contact
Oh que c’est bon – Service clientèle
[627 rue clavel,prévost,Qc,Ca,J0R1T0] • [info@ohquecestbon.ca] • [514-216-2076]
